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Publication Rapport
LALANDE Françoise, LEPINE Carole
- Tome 1Inspection Générale des Affaires Sociale - IGAS, 2011
200 p.
Texte intégral
Analyse d'accidents en psychiatrie et propositions pour les éviter
- Tome 1
Texte Officiel BOUILLON S., SELLERET F.X.
Ministère de l'intérieur, Ministère de l'emploi, du travail et de la santé
15/10/2011
BULLETIN OFFICIEL Santé Protection sociale Solidarité
9/2011 106-113
Texte intégral
Ministère de l'intérieur, Ministère de l'emploi, du travail et de la santé
Circulaire interministerielle n°2011-345 du 11 août 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge
9/2011 106-113
Article PANFILI Jean-Marc
Février 2013
OBJECTIF SOINS ET MANAGEMENT
213 18-22
Contention et isolement, des contraintes exceptionnelles ?
213 18-22
Article Dossier
ROGE Marine, DAURIAC-LE MASSON Valérie
Juillet/Août 2012
SOINS PSYCHIATRIE
281 29-33
De la confidentialité des données médicales devant le juge
281 29-33
Article DEVERS Gilles
décembre 2019
DROIT DEONTOLOGIE ET SOIN
vol.19, n°4 p.506-522
Droit et santé mentale
vol.19, n°4 p.506-522
Article MOUTEL Grégoire
octobre 2011
SANTE MENTALE
161 20-24
Entre consentement et refus de soins : éclairage éthique
161 20-24
Article DEVERS Gilles
Septembre 2013
DROIT DEONTOLOGIE ET SOIN
3 Vol. 13 348-353
Hospitalisation d’office : en cas d’annulation, l’indemnisation doit être totale
3 Vol. 13 348-353
Article ELLOUZE Faten, et al.
juillet/août 2015
SOINS PSYCHIATRIE
n°299 p.36-39
Hospitalisation sans consentement en Tunisie : une évolution nécessaire
n°299 p.36-39
Article MILLEVILLE Bertrand
juin 2012
DROIT DEONTOLOGIE ET SOIN
2 Vol.12 165-169
Hospitalisation sous contrainte. L'accès aux documents administratifs : principes et limites
2 Vol.12 165-169
Article VACHERON Marie-Noëlle, LAQUEILLE Xavier
- Apports et limites de la loi du 5 juillet 20112012
LAENNEC
1 10-23
L'admission en soins psychiatriques sous contrainte
- Apports et limites de la loi du 5 juillet 2011
1 10-23
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HOSPITALISATION D'OFFICE
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